Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site internet : masque-venitien.org Ces infos qui suivent :

 

1. Informations légales :

Information du propriétaire : Mayane COLLET
Adresse de localisation du titulaire : Le Carré d’Oz, 281, Route des Genièvres 74300 – La Foux d’Allos

Le Concepteur du site web : Noor HOARAU
Le Décideur de publication : Jenny GREGOIRE
Comment contacter le Responsable de publication : contact@masque-venitien.org

Le Développeur est : Eloi ROTH
Comment contacter le Concepteur : contact@masque-venitien.org

Le site est hebergé par : OVH
SAS doté d’un capital de 10 174 560 Euros
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Ces Mentions Légales ont été générées via ce site

 

2. Présentation :

Tout internaute qui utilise le site web : masque-venitien.org est considéré comme usageé du site suivant.
Le site masque-venitien.org réuni plusieurs services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site masque-venitien.org. Le site masque-venitien.org est mis à jour de façon régulière par Eloi ROTH.
Jenny GREGOIRE s’efforce de fournir sur le site internet masque-venitien.org des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.

 

3. Accessibilité :

Le site masque-venitien.org est principalement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, masque-venitien.org se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, masque-venitien.org ne saurait être tenu pour responsable des soucis, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service

 

4. Propriété intellectuelle :

Jenny GREGOIRE est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site internet masque-venitien.org, affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation préalable de Jenny GREGOIRE, responsable du site à l’email : contact@masque-venitien.org, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site web masque-venitien.org, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, excepté acceptation écrite préalable de Jenny GREGOIRE, propriétaire du site internet à l’email : contact@masque-venitien.org, à contrario elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite d’après les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes & cookies :

Le site internet masque-venitien.org contient de multiple liens hypertextes vers différents sites (partenariats, informations etc) mis en place suite à la validation de Jenny GREGOIRE. Néanmoins, Jenny GREGOIRE ne peut pas sécuriser l’ensemble du contenu des sites ainsi consultés et décline donc l’entière responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
L’usager est avisé que au cours de ses navigation sur le site suivant masque-venitien.org, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur via son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un assemblage de donnée qui ne permet pas de savoir qui l’utilise, mais qui repertorie des données relatives à la navigation de l’usager sur le site suivant. 
Le paramétrage du logiciel de navigation permet de renseigner de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir la refuser de la manière décrite à l’ adresse : www.masque-venitien.org. L’utilisateur à la possibilité toutefois de paramétrer le navigateur de son pc pour contester la mise en place des cookies, en sachant que le rebut de la mise en place d’un cookie pourrait potentiellement entraîner l’incapacité d’avoir accès à divers secteurs. Concernant tout blocage des cookies, recherchez dans votre outil de recherche : blocage des cookies et suivez les consignes en rapport avec votre navigateur.

6. Protection des personnes & biens – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site masque-venitien.org, Jenny GREGOIRE ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de certains services proposés par le site suivant masque-venitien.org. L’utilisateur offre ces informations en toute conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l’utilisateur du site masque-venitien.org le devoir ou non de mentionner ces informations.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez une requête à masque-venitien.org par email : contact@masque-venitien.org ou via écrit  signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.

Aucune information personnelle de l’usager du site suivant masque-venitien.org ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, échangée, transmise, cédée sur n’importe quel support à des groupes. Seule l’hypothèse du rachat du site suivant masque-venitien.org et de l’intégralité de ses droits en autorise Jenny GREGOIRE à joindre les dites informations personnelles à l’ acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site suivant masque-venitien.org.
Le site suivant masque-venitien.org est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.